Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 17·fr
    ... conseil d'administration de cette société tenue le 14 novembre 19...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 5·fr
    ...nnées d'exercice effectif en cette qualité; 2) — parmi les assista...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 5·fr
    ...se pour l'accomplissement de cette opération. Pour être prises en...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 26·fr
    ...A l'expiration de cette période, et en cas de non reprise des fonc...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 16·fr
    ...venue Charles Nicolle, La Goulette. Juge Commissaire : M. Deve. Sy...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 5·fr
    ... pour le compte de la Société Ettemimia, sollicite le renouvelleme...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 19·fr
    ...MEN | ***070 | ZAGHEDUCHE JANNETTE | *** | | BEN TEMESSIEK SHEIM...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr
    ...uestions de la compétence de cette Assemblée. N° 1.045. --- **S...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 31·fr
    ...Ainsi, le capital social de cette société est fixé à vingt et un m...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 22·fr
    ...mbres du conseil national de lutte contre l'analphabétisme, les pe...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 30·fr
    ...a formation s'il s'avère que cette absence est due à un cas de for...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 9·fr
    ...on, une copie des statuts de cette association. ART. 49. — Les mê...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 11·fr
    ...Cette clause ne dispense pas le porteur de la présentation du chèq...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 27·fr
    ... aux créanciers éventuels de cette Société en Tunisie pour présent...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 7·fr
    ...Cette demande doit comporter : - le nom ou la raison sociale et l...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 5·fr
    ...Les dispositions de cette Section n'empêcheront pas la Société de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 10·fr
    ...site, il leur est délivré une attestation de succès aux examens de...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 9·fr
    ...Cette ancienneté peut être réduite de 6 mois au maximum pour les a...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 7·fr
    ...Les ordres de transfert de cette catégorie d'entreprises sont exéc...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 28·fr
    ...er du 1er septembre 1974 Jeannette Chibani, à compter du 1er septe...