Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr
    ...De cette Assemblée il appert : a) qu'elle a approuvé les statuts ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr
    ...Au cas de manquement à cette obligation, la résiliation immédiate ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 116·fr
    ...sseport xxxx650 LACHHEB ABDELFATTEH B AHMED | CIN xxxx300 ZITOU NI...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 27·fr
    ... siège est à Tunis, 37, rue Flatter, du 27 juin 1957, enregistrée ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ...Cette commission se prononce en l'objet dans un délai de quarante-...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 9·fr
    ...aires en pharmacie nommés en cette qualité en application des disp...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 21·fr
    ...DISPENSA Paul, demeurant à Tunis, 1, rue Lafayette, le fonds de co...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 25·fr
    ...Du fait de cette cession Messieurs Mohamed Tahar ben Amor Zahi et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr
    ...En conséquence Mme Taboury n'aura pas à répondre des dettes de tou...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...Cette Assemblée Générale Extraordinaire et Ordinaire aura à statue...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 26·fr
    ... entreposés séparément dans l'attente de leur destruction, leur tr...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 32·fr
    ...— Cette Société a pour objet la publication de tous journaux hebdo...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 33·fr
    ...Deux exemplaires enregistrés du procès-verbal de cette Assemblée o...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ... et procéder aux ordres de recettes et dépenses; 5) passer les mar...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 123·fr
    ... conformément aux tableaux et attestations de possession et de Dél...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 14·fr
    ...ons sera censé avoir ratifié cette Convention telle qu'elle a été ...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ...de la Société, il appert que cette assemblée a : — reconnu la sin...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 27·fr
    ...La durée de cette Société est de : Quatre Vingt Dix Neuf Ans, à co...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 5·fr
    ...Les étaux où l'on débite de la viande seront nettement séparés des...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 10·fr
    ...tion, entraîne le retrait de cette autorisation après un délai de ...