Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 18·fr
    ...n° 789285H En application des dispositions des articles 164 et 30...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 16·fr
    ... d'Administration dans sa composition suivante : - Monsieur Moham...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 18·fr
    ...En application des dispositions de l'article 3 nouveau du décret s...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 30·fr
    ...du jour sont tenus à leur disposition au siège de Banque Zitouna. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 20·fr
    ...ciées par un jury dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 3·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 37·fr
    ...Aucune opposition ne pourra être prise en considération après le d...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 25·fr
    ...4/ Approbation de la proposition de conseil d'administration d'aff...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 17·fr
    ...Conformément aux dispositions statutaires et la réglementation en ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 32·fr
    ...3/ Touts les oppositions sont reçues à l'adresse de l'étude du liq...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 18·fr
    La visite des lieux : Toute la journée sur les lieux et pour de pl...
  • Annonces Légales·2021 / N°078·page 9·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers Tunisie Clearing...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 22·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de maître Bou-Acha M...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 44·fr
    ...**Objet :** L'étude, la création, l'acquisition, la construction, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 26·fr
    ...du personnel, suivant les dispositions données par le chef; 2) Il ...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 16·fr
    ...68 pour la déclaration des oppositions. Page 2112 Journal Officie...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 30·fr
    ...ialisation de l'or et sur proposition de la commission prévue par ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 11·fr
    ...x huiles alimentaires les dispositions du décret du 10 octobre 195...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 16·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire pourra toujours sur la proposition ...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 11·fr
    ...L TUNISIENNE DE L'ELECTRICITE «SITE» SARL Capital : 17.000 DT Si...