Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·2002 / N°095·page 11·fr
    ...u le décret n° 92-1721 du 21 septembre 1992, fixant les attributio...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 8·fr
    ...La vente aura lieu le mercredi 6 septembre 2023 à partir de 9 heur...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 9·fr
    ...Un délai maximum d'un mois à compter de la date de vente, et le ve...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 8·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 20·fr
    ...n Jaurès, agissant pour son compte sollicite l'autorisation d'étab...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 46·fr
    ...e me Dhaker Magroun pour le compte de l'Amen Bank (Affaire n°199) ...
  • Annonces Légales·2018 / N°086·page 42·fr
    ...DT) sans compter les frais qui seront fixés le jour de l'audience....
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 29·fr
    ...Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986, fixant les attributio...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 39·fr
    ...de de deux ans depuis le 1er septembre 1996, reconduit tacitement ...
  • Annonces Légales·2008 / N°109·page 26·fr
    ...ficie utile de 27,55m² sans compter les parties communes. Le parte...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 35·fr
    finances de M'Saken le 2 Septembre 2009 sous le n° de Reçu 50263 e...
  • Journal Officiel·1978 / N°036·page 5·fr
    ...isienne; Vu le décret du 24 septembre 1985, sur le Domaine Public...
  • Annonces Légales·2012 / N°115·page 44·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 septembre 2012
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 47·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 27 septembre 2018
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 12·fr
    ...u le décret n° 97-1846 du 15 septembre 1997, chargeant Monsieur Ha...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 11·fr
    ...pécial des Commissaires aux Comptes relatifs à l'exercice clos le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 14·fr
    ...Les fonds provenant de la souscription sont déposés sur un compte ...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 9·fr
    ...er dans les trente jours, à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 24·fr
    ...Tunis --- ### AVIS DE CONVOCATION Messieurs les souscripteurs d...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 14·fr
    ...'Economie Nationale pour le compte du Domaine Privé de l'État, en ...