Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1993 / N°005·page 10·fr
    ...es pour leur signaler les dispositions légales relatives à la pres...
  • Annonces Légales·2008 / N°063·page 16·fr
    ...- Mise en conformité des statuts avec les dispositions de la loi 9...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 17·fr
    ...ovembre 1971 Intendants Universitaires : Pour le 7ème échelon : ...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 14·fr
    ...ires, sauf l'obligation de transiter par le Caire pour aller à Jed...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 45·fr
    ...pprobation des comptes et proposition d'affectation des bénéfices ...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 12·fr
    ...tatuts avec les nouvelles dispositions du code des sociétés commer...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 8·fr
    ...a proportion maxima de 2,5% se situe entre : — 12 et 11,01 : boni...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 46·fr
    ...e et ce, conformément aux dispositions de l'article 228 du code de...
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 24·fr
    ... sont effectués auprès des dépositaires à travers la STICODEVAM. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°062·page 4·fr
    ... d'appel conformément aux dispositions du présent code. Le minist...
  • Annonces Légales·2004 / N°003·page 12·fr
    ...ont invités à déposer leur opposition chez le liquidateur au siège...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 16·fr
    ...- la mise à jour des statuts de la société selon les dispositions ...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 18·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être adressées dans un délai d'un m...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 10·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions des avis de change N° 714 e...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 6·fr
    ...Vu le certificat de son opposition. Vu l'avis des Ministres de l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 18·fr
    ...3 - Sfax à la nouvelle adresse située au route de Gabès Km 4 - Sfa...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 14·fr
    ... superficie globale de 2174 m² située à Hammam Sousse. 2017S01276...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 6·fr
    ...et effet conformément aux dispositions du décret sus-visé n° 98-20...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 3·fr
    ...Conformément aux dispositions du code des sociétés commerciales et...
  • Annonces Légales·2023 / N°043·page 11·fr
    ...Visite de bien à vendre : tous les jours, et il est possible de co...