Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 22·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Il est créé au mi...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 13·fr
    ...Cet article a été publié au journal Le Quotidien du 6 février 2025...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 11·fr
    ...Cet article a été publié au journal le Temps du 7 septembre 2025. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°008·page 4·fr
    ...mentation du capital social l'article 6 des statuts se trouve modi...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 25·fr
    ...- Modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts. Deux ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 22·fr
    ...3- Modification des Soussignés et les articles 6, 7 et 16 des stat...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 15·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut consigner le 1/3 de la mi...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 11·fr
    ...L'audit et conseil économique particulièrement auprès des franchis...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 31·fr
    ...- La modification de l'article (7) des statuts. 2011S00766SRLB2 #...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 36·fr
    ...- Application des dispositions de l'article 388 du code des sociét...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 41·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 13·fr
    ... de la société insisté dans l'article quatre du statut de la socié...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 50·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 190 du code de commerce En ...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 49·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 50·fr
    ...- Mettre à jour les articles 6 et 7 des statuts de la société. En...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 19·fr
    ...Ceux qui veulent participer aux enchères doivent consigner le tier...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 25·fr
    ...téressé et l'interdiction de participer pendant cinq (05) ans à to...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 4·fr
    ...mmerce exploité au commerce d'articles cadeaux et exploité au loca...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 14·fr
    ...1°) Modification de l'article 7 des statuts relatif aux gérants. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 78·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par l'intermédi...