Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 701 résultats pour ""982""
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 21·fr
    ...isé n° 82-1229 du 2 septembre 1982 et titulaires de la maîtrise en...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 26·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982 susvisé, tel qu'il a été complé...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 13·fr
    ...B15982003 En vertu d'un procès-verbal du conseil d'administration...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 6·fr
    ... le 25 Février 2019 sous n°D261982013, mise à jour des statuts de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°057·page 5·fr
    ...u modifié, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, relatif aux rela...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 4·fr
    ...0198290R) sise à Place Farhat Hached Sousse, avec tous ses élément...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 3·fr
    ...es dans le cadre d'affaire n° 2982 à la salle des ventes immobiliè...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 8·fr
    ...r le 29/04/2010 sous le n° D157982010 a été constitué une Société ...
  • Journal Officiel·1981 / N°011·page 3·fr
    ...iode finissant le 31 décembre 1982, des concours d'agrégation et d...
  • Journal Officiel·1984 / N°030·page 21·fr
    ...ns de la loi 82-61 du 30 juin 1982, Monsieur Fethi Soussou a été n...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 14·fr
    ...cret n° 82-1019 du 10 juillet 1982, et notamment son article 25, f...
  • Journal Officiel·1995 / N°019·page 3·fr
    ...a loi n° 82-91 du 31 décembre 1982, portant loi de finances pour l...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 7·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 24·fr
    ...et n° 82-1229 du 21 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 46·fr
    ...hnak titulaire de la CIN n°08269824 a vendu à Mme Khadija Bent Ahm...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 26·fr
    ...s le 2 juin 2018 quittance n°M49823 et enregistrement n°18202746; ...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 14·fr
    ...", Vu l'arrêté du 29 janvier 1982, portant autorisation de cessio...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 11·fr
    ...med Aid titulaire de CIN n°08609825, tout le fonds de commerce des...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 18·fr
    ...ret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions dérogatoi...
  • Journal Officiel·2008 / N°036·page 4·fr
    ...juin 2006, Vu le décret n° 93-982 du 3 mai 1993, fixant le cadre ...