Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 51·fr
    ...Sur sa proposition le Conseil d'Administration peut, pour l'assist...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 52·fr
    ...Acquisition de la totalité de l'Immeuble sis à Tunis objet du TF E...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 19·fr
    ...L'Oliveraie à vendre peut être visitée chaque jour et à tout momen...
  • Journal Officiel·1983 / N°005·page 43·fr
    ...er des charges mis à leur disposition à la Direction Administrativ...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 17·fr
    ...Banque dépositaire des fonds B.I.A.T Ben Arous. Compte indisponib...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 31·fr
    ...façon générale toutes les propositions relatives au déroulement du...
  • Journal Officiel·2009 / N°005·page 12·fr
    ...Article premier - Les dispositions des articles 5, 13 et 14 du déc...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 5·fr
    ...uméraire conformément aux dispositions légales en vigueur. Mise à...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 17·fr
    ...nt de tout investissement nécessitant des capitaux à moyen et long...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 11·fr
    ...is pour l'application des dispositions de l'article 188 du Code de...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 7·fr
    ...e propose d'appliquer les dispositions des sections II et III de l...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 22·fr
    ...par la rue où est située l'entrée; Au Nord : Pépino Taliana; A l'O...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 27·fr
    ...La visite de l'immeuble peut se faire chaque 3 minutes jusqu'à dou...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 13·fr
    ...istère des Finances; Sur proposition du Ministre du Plan et des F...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 33·fr
    ...onsistant un atelier mécanique situé sur la route de Tunis Hammam-...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 5·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des fi...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 3·fr
    ...iant Sbeila à Sfax en un point situé à 1 km. 900, à l'Est de « Lex...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 8·fr
    ...Banque dépositaire : Banque ATB, agence Jugurtha et la Société Tun...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 49·fr
    ... et toutes entreprises ou acquisitions d'établissements se rattach...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 38·fr
    ...au pacage, dite « El Banjar », située à Henchir Ennabkate, communé...