Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2011 / N°127·page 21·fr
    ...1/ la mise à jour des statuts, en annulant tous les articles des a...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 38·fr
    ...ine Hammamet à usage commerce article d'artisanat pour une période...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 20·fr
    ...mport export et notamment des articles électro-ménagers et de conf...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 27·fr
    ...il a été décidé de modifier l'article premier des statuts. Le gér...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 29·fr
    ...ent des pouvoirs prévus par l'article 16 des statuts pour contract...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 45·fr
    ... droits tels que prévus par l'article 468 du code des procédures c...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 26·fr
    ...- Mise à jour de l'article 15 des statuts. - La détermination de s...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 12·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 65·fr
    ...r l'étudiant conformément à l'article 13 du présent arrêté, il est...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 8·fr
    ...tous les pouvoirs énoncés à l'article 16 du statut et le pouvoir d...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 5·fr
    ...information Application de l'article 303 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 13·fr
    ...onds de commerce de Droguerie-Articles de Ménage qu'elle possède à...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 22·fr
    ...à 29000000 Dinars et l'article 6 des statuts est modifié en conséq...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 48·fr
    ...Toute personne ne peut participer aux enchères que s'il dispose et...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 39·fr
    ... Tunis destiné à la vente des articles ménagers et cadeaux avec to...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 21·fr
    ...- Augmentation de capital - Modification de l'article 6 des Statut...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 20·fr
    ...Conformément à l'article 39 du code de l'IRPP et de l'IS, sont déd...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 32·fr
    ...En conséquence l'article 3 des statuts de la société a été modifié...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 27·fr
    ...2- de modifier l'article 4 des statuts relatifs à la dénomination ...
  • Annonces Légales·2015 / N°143·page 38·fr
    ...**Observations :** Toutes personne voulant participer aux enchères...