Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 51·fr
    ...2018X00707FCCC2 ## Donation d'un fonds de commerce Suivant acte ...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 15·fr
    ...ie ou de toute autre mesure équivalente, la partie requise prendra...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 20·fr
    ...La notice doit contenir les indications suivantes : 1/ la dénomin...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 22·fr
    ...ase de fiches de fonctions décrivant avec précision les attributio...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 2·fr
    ... appartenir à l'un des corps suivants : Catégorie « A » — Ingéni...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 32·fr
    ...2006T03564FCCC2 #### Vente d'un fonds de commerce Suivant acte s...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 12·fr
    ...Au capital de 720.000 Euros équivalent à 950.620d Siège social : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 23·fr
    ...ins à 13/20 ou des diplômes équivalents. Art. 4. — Le candidat à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 16·fr
    ...0011815TAM000 Suivant PV de l'AGE en date du 16 janvier 2012 enre...
  • Journal Officiel·1984 / N°059·page 6·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 19·fr
    ... l'agriculture les documents suivants : — Les bons de commande ém...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 4·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : Art. 5. (nouveau) - Les ...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 21·fr
    ..., et instructeurs) 2 - 20 - Equivalence d'une licence étrangère 2 ...
  • Journal Officiel·1998 / N°028·page 4·fr
    ... militaires de retraite et survivants dans le secteur public, tell...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 10·fr
    ...2020T00916FCCC3 # Location d'un fonds de commerce Suivant un act...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 23·fr
    ...orat, notamment des missions suivantes : - représenter le ministè...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 8·fr
    ...des charges ou à l'étude poursuivant Maître Mohamed Elyes Kallel, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°129·page 4·fr
    ...is au JORT (annonce légales) suivant son insertion au journal le Q...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 48·fr
    ...u'au cabinet de l'avocat poursuivant. LA Centrale des avocats 200...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 8·fr
    ...Les contingents bilatéraux suivants sont ouverts du 1er janvier au...