190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 16·fr...Pour cette épreuve, il n'est tenu compte que des points supérieurs...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
- Journal Officiel·1979 / N°054·page 39·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne - Mardi 18 Septembre ...
- Annonces Légales·2012 / N°048·page 58·fr...dans un délai de 30 jours à compter de la publication de cet avis ...
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- Journal Officiel·1985 / N°002·page 6·fr...qu'il ne le possède pour le compte de l'État d'envoi aux fins du P...
- Annonces Légales·2017 / N°114·page 28·fr...entaires et Judiciaires - 23 septembre 2017 Vente aux enchères pu...
- Annonces Légales·2018 / N°063·page 46·fr...dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
- Journal Officiel·1978 / N°012·page 23·fr....000 dinars par virement de compte créditeur d'un associé. --- N...
- Annonces Légales·2012 / N°145·page 42·fr...Sami Kotti agissant pour le compte de la banque FARNCO TUNISIENNE ...
- Annonces Légales·2013 / N°055·page 25·fr...Droit commun Compte tenu de la législation actuellement en vigueu...
- Journal Officiel·1990 / N°059·page 6·fr... Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 septembre 1990
- Journal Officiel·1972 / N°006·page 43·fr... spécial du Commissaire aux comptes, la procédure prévue à l'artic...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 74·fr...450.000 actions anciennes à compter de la date de la constitution ...
- Journal Officiel·1981 / N°017·page 28·fr...Trois cent soixante dinars, compte tenu de la Surenchère déclarée ...
- Journal Officiel·1981 / N°038·page 29·fr...i sera adressé à chaque souscripteur à titre réductible. N° D-290...
- Journal Officiel·1992 / N°082·page 8·fr...- Les dispositions du présent décret sont applicables à compter du...
- Journal Officiel·1999 / N°030·page 10·fr...éunions du 23 juin 1998 et 2 septembre 1998, Vu l'avis du tribuna...
- Annonces Légales·2021 / N°009·page 18·fr... Seifeddine Souissi pour le compte des créanciers Najib Kotti et a...
- Annonces Légales·2024 / N°111·page 12·fr...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 24 septembre 2024