Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 37·fr
    ...La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Annonces Légales·2018 / N°067·page 37·fr
    ...Cet article a été publié dans le journal ." Achourouk" et "Quotidi...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 27·fr
    ...donner son avis sur un point particulier de l'ordre du jour du con...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 8·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°011·page 3·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui aura consignée a...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 32·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 37·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit consigner le ...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 55·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 10·fr
    ...Vente en gros des lustres, des articles d'éclairages, de leurs acc...
  • Annonces Légales·2017 / N°075·page 29·fr
    ...atuts par la modification des Articles 7, 13 et 14. Deux exemplai...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 20·fr
    ...peut être faite tous les jours, tout participant doit au préalable...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 18·fr
    ... Tunis et la mise à jour de l'article 4 des statuts. 2018T02594SR...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 16·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifié en conséquence. 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 15·fr
    ...- approbation des conventions prévues par les articles 200 et 475 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 9·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — La Société des Courses de Tunis est autoris...
  • Annonces Légales·2005 / N°118·page 14·fr
    ...Commerce des articles de cadeaux, décoration, ameublement et équip...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 14·fr
    ...la mise à jour de l'article 8 des statuts de la société. Troisièm...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 37·fr
    ...ds de commerce pour vente des articles bureautique et les pièces é...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 23·fr
    ... dans les délais prévus par l'article 193 du code de commerce. 20...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 32·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...