Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 36·fr
    ...te des chaussures des sacs et articles en cuir exploite au local n...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 24·fr
    ...## TITRE PREMIER ## PRIX A LA PRODUCTION ## Blé dur ARTICLE PRE...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 40·fr
    La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais d'...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 38·fr
    ...et social est le commerce des articles de ménage, de quincaillerie...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 40·fr
    ... de peinture conformément à l'article 3 des Statuts alinéa (a - b ...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 11·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 12·fr
    ...- Augmentation de capital, - Modification de l'article 6 des statu...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 48·fr
    ...estiné au commerce de vente d'article des vêtements, avec tous ses...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 27·fr
    ...ite à la cession de toute sa participation dans le capital de la s...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 9·fr
    ... Société ou de tiers, de tous articles de quincaillerie, de tous o...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 36·fr
    ...stiné au commerce en détail d'articles de vêtements et de sous vêt...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 14·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 60·fr
    ...En conséquence l'article 2 des statuts est modifié. Suivant acte ...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 13·fr
    ...- De modifier de l'article 6 des statuts. 2014402757SRLB2 # SOCIE...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 34·fr
    ...des publications légales de l'article 191 du Code de Commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 10·fr
    ...Il n'est autorisé à participer aux enchères qu'à celui qui aura co...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 12·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
  • Annonces Légales·2025 / N°018·page 4·fr
    ... Sfax exploité à la vente des articles ménagers divers. Les oppos...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 4·fr
    ...levé des actes déposé selon l'article 88 du code des droits d'enre...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 21·fr
    ...2 - De modifier l'article 5 des statuts relatifs à la durée de la ...