190 967 résultats pour ""PTE""
- Journal Officiel·1975 / N°048·page 15·fr...pour une période indéterminée à compter du jour de sa constitution...
- Annonces Légales·2010 / N°021·page 40·fr...Toute opposition est recevable dans un délai de 20 jours à compter...
- Journal Officiel·1992 / N°024·page 9·fr...u le décret n° 84-1067 du 19 septembre 1984 portant organisation d...
- Annonces Légales·2016 / N°099·page 23·fr...On accepte toutes les objections pour ce fonds de commerce dans un...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 5·fr...se à la commune de Guetar à compter du 3 mai 1993. # MINISTERE DE...
- Journal Officiel·1993 / N°064·page 9·fr...t en dinars et ouverture de comptes intérieurs en dinars N° 64 Jo...
- Journal Officiel·2008 / N°017·page 19·fr...sur les sociétés en prenant compte les dispositions des articles 1...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 21·fr...4) leur frère Jamel, tunisien, né à Bou-Arkoub, le 7 septembre 194...
- Journal Officiel·1966 / N°045·page 17·fr...ics et à l'Habitat, pour le compte du Domaine Public de l'Etat, en...
- Annonces Légales·2010 / N°078·page 39·fr...On accepte les oppositions dans un délai de 20 jours à partir de l...
- Journal Officiel·1978 / N°055·page 53·fr...ière instance de Tunis le 10 septembre 1977. c) Vu l'article 48 de...
- Annonces Légales·2011 / N°104·page 15·fr...L'adjudication aura lieu le lundi 19 septembre 2011 à partir de ne...
- Journal Officiel·1990 / N°069·page 4·fr...rticle 5; Vu l'arrêté du 24 septembre 1984, fixant le règlement e...
- Journal Officiel·1993 / N°073·page 18·fr... Journal Officiel de la République Tunisienne - 28 Septembre 1993
- Annonces Légales·2016 / N°156·page 58·fr...à 2.814.000,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
- Journal Officiel·1996 / N°094·page 11·fr...t de la santé publique du 25 septembre 1990, fixant la nomenclatur...
- Journal Officiel·2009 / N°052·page 8·fr...doit pas dépasser un mois à compter de la date de la réalisation d...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 19·fr...99 années à compter du jour de sa constitution. Capital Social : ...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 8·fr... du matin du 1er avril au 30 septembre et après huit heures du 1er...
- Annonces Légales·2012 / N°114·page 31·fr...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 22 septembre 2012