Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 4·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 62·fr
    ...Les oppositions seront formées entre les mains de l'acheteur en so...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 44·fr
    ...Toutes les oppositions éventuelles devront être faites entre les m...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 21·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers TUNISIE CLEARING...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 51·fr
    ...la visite de l'immeuble peut s'effectuer tous les jours pendant le...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 29·fr
    ...ériels et immatériels Les oppositions doivent être déposées Chez ...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 31·fr
    ...Les obligations sont soumises aux dispositions du code des société...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 10·fr
    ...(nouveau) - Les dossiers déposés conformément aux dispositions du ...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 8·fr
    ...- mise à jour des statuts suivant dispositions du code des société...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 25·fr
    ...Visite de l'immeuble : Ouverte tous les jours. Pour plus amples re...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 16·fr
    ... immeubles bâtis ou non bâtis, situés en tous pays, les mettre en...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 16·fr
    ...stration conformément aux dispositions de l'article 21 des statuts...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 15·fr
    ...ion soumises à toutes les dispositions des statuts de la société e...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 46·fr
    ...Conformément aux dispositions des articles 498 et 500 du code de c...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 11·fr
    ...assemblée sont tenus à la disposition des actionnaires au siège so...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 20·fr
    ...struction, - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cessio...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 6·fr
    ...Publique conformément aux dispositions du décret sus-visé N° 60-16...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 16·fr
    ... Société Immobilière Toumia - SIT SARL au capital de : 150 000,00...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 44·fr
    ...Société Internationale de Tourisme SIT. Objet : La Société a pour...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 31·fr
    ...3) — A cet effet, la construction, l'acquisition ou la prise à bai...