Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 7·fr
    ...accalauréat ou d'un diplôme équivalent et âgés de 35 ans au plus à...
  • Journal Officiel·1995 / N°024·page 3·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : "Art. 5. (nouveau) - Le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°081·page 4·fr
    ...réglementation relative à l'équivalence des diplômes et des titres...
  • Journal Officiel·2002 / N°084·page 22·fr
    ...'importation des équipements suivants, dont le coût est estimé à 1...
  • Journal Officiel·2006 / N°027·page 9·fr
    ...- L'inspection générale comprend les emplois fonctionnels suivants...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 12·fr
    ...009, conformément aux phases suivantes : - 1ère phase s'étalant d...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 11·fr
    ...été Zina de Travaux Publics Suivant acte S.S.P. en date du 5 août...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 38·fr
    Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extra-ordinaire du 8...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 36·fr
    ...2006T07453FCCC2 ## Avis Suivant acte SSP du 21 novembre 2006 enr...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 29·fr
    ...ée à Tunis 8 et 10 rue de l'Ecrivain dont l'immatriculation a été ...
  • Annonces Légales·2012 / N°104·page 31·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : - Nomination d'un gérant 2...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 43·fr
    ...2015M00496FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 50·fr
    ...Après consignation produit de vente suivant reçu n°M032472 en date...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 19·fr
    ...N°329636-30 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 51·fr
    ...n°102 Sfax dans les 20 jours suivant la publication du pré sent av...
  • Journal Officiel·2002 / N°091·page 7·fr
    ...didat, comprenant les pièces suivantes : - une ampliation dûment ...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 21·fr
    ...4, rue Suffetula Notre dame – 1002 Tunis Suivant acte sous seing...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 3·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article premier (nouveau...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 35·fr
    ...2007S03335FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte ssp...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 39·fr
    ...96.148.058 Poursuivant : La Société (Marbrerie Bakir) S.A.R.L rep...