Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 2·fr
    ...es portent sur les questions suivantes : 1°) Exécution des peines...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 34·fr
    ...cation de fonds de commerce Suivant acte sous seing privé en date...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 52·fr
    ...et consignation le 3/12/2009 suivant quittance numéro M060857. Su...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 20·fr
    ...chapitre I) suivant que le règlement est effectué par mandat-carte...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 37·fr
    ...ale de Tunisie du 21-01-2016 suivant reçu n°M010387. La présente ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 6·fr
    ... centre comprend les organes suivants : - le directeur - le comité...
  • Journal Officiel·2009 / N°066·page 34·fr
    ...s du cycle de formation fixé suivant les indications du tableau ci...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 17·fr
    ...B13972003 Suivant PV du conseil d'administration de la société en...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 9·fr
    ...0014442X Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordin...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 25·fr
    ...ustifiant l'une des qualités suivantes : - Officiers en exercice,...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 23·fr
    ...B2554602012 Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinaire te...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 14·fr
    ...conformément aux indications suivantes : Externe : 1 Interne : 1...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 2·fr
    ...autre mesure ayant un effet équivalent, 5) le terme "territoire" ...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 11·fr
    ...Elle est composée des membres suivants : - un représentant du mini...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 14·fr
    ...réglementation relative à l'équivalence des diplômes et des titres...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 19·fr
    ...longée les moyens collectifs suivants : - des moyens de surveilla...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 18·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en da...
  • Journal Officiel·1974 / N°063·page 11·fr
    ...ENTE D'UN FONDS DE COMMERCE Suivant acte s.s.p en date du 6 octob...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 26·fr
    ... DE CONSTITUTION DE SOCIETE Suivant acte s.s.p. en date du 22 mar...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 40·fr
    ...2011T02704FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte S.S...