Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 4·fr
    ...es diverses pour un montant équivalent à cinquante et un millions ...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 5·fr
    ...délai de soixante (60) jours suivant la réception par la Société d...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 22·fr
    ...au capital de 2.100 dinars 7, rue d'Alger, Tunis Suivant décision...
  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 39·fr
    ...2010X01194FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant ...
  • Journal Officiel·1982 / N°065·page 34·fr
    ...00 dinars apportés en devise suivant autorisation de la Banque Cen...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 13·fr
    ...ées à nouveau sur l'exercice suivant. - En cas de liquidation, to...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 6·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : V (Nouveau). Sont déduct...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 14·fr
    ...end les emplois fonctionnels suivants : - un inspecteur général, a...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 31·fr
    ...éral est composé des membres suivants : - un représentant du Prem...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 31·fr
    ...ité, accompagnées des pièces suivantes : 1- une attestation justi...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 20·fr
    ...117236-60 Suivant un procès verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 10·fr
    ...al et comprenant les membres suivants : — un représentant du prem...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 29·fr
    ...2015S02729FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce Suivant acte ...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 37·fr
    ...2016400110FCCC2 # Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant a...
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 10·fr
    ...2019Z00188FCCC3 ## Gérance libre Suivant acte sous seing privé d...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 28·fr
    ...e et accompagnées des pièces suivantes : 1. – une attestation cert...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 15·fr
    ... le 28 juillet 2002 et jours suivants, un examen professionnel sur...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 40·fr
    ...s et financières, les unités suivantes : 1- l'unité de l'appui te...
  • Journal Officiel·2021 / N°073·page 8·fr
    ...nt présente les observations suivantes : Le Gouvernement signale ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 6·fr
    ...e est déterminée de la façon suivante : Si la puissance nominale ...