Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 50·fr
    ...3) La situation de la Coopérative. 4) Le renouvellement du bureau ...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 34·fr
    ...3) Modification de la composition du Conseil d'Administration. 4) ...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 31·fr
    ...'Immobilière des 2 avenues est situé à Tunis 23 Avenue de Madrid e...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 17·fr
    ...6) Visite de l'immeuble : Chaque jour de dimanche de 16 heures à 1...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 33·fr
    ...Le fonds de commerce consiste en une usine de conserve située à Si...
  • Journal Officiel·1987 / N°043·page 3·fr
    ...Toutes dispositions antérieures contraires à la présente loi sont ...
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 20·fr
    ...Le Premier ministre; Sur proposition du ministre des affaires étr...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 16·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition des ministres de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 17·fr
    ...u 26 juillet 1994 portant dispositions fiscales relatives au leasi...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 7·fr
    ...En exécution des dispositions de l'article 228 du code de commerce...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 57·fr
    ...génieurs de Tunis-Campus Universitaire, le vendredi 2 novembre 197...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 35·fr
    ...sent avis sous seige de l'acquisition (Art. 193 du code de commerc...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 31·fr
    ...Les propositions destinées à la Délégation Régionale de l'Enseigne...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 50·fr
    ...Toute opposition devra parvenir en re les mains du nouveau proprié...
  • Annonces Légales·2014 / N°124·page 19·fr
    ... types d'assurance et les dispositifs de surveillance et de contrô...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 32·fr
    ...xploité à l'immeuble studio 38 situé au 56 de l'avenue Habib Bourg...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 28·fr
    ...Les dispositions des articles de 355 à 365 du code des sociétés co...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 12·fr
    ...forme, avec les nouvelles dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 17·fr
    ...s de change, la mise à la disposition de la clientèle et la gestio...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 26·fr
    ...ournal Essabah 8.995 toute opposition doit être adressée à Monsieu...