Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2007 / N°047·page 9·fr
    ...u'au cabinet de l'avocat poursuivant. 2007R02312VEPA1 Avis aux c...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 19·fr
    ...B2435342009 Suivant acte de cession des parts sociales en date de...
  • Journal Officiel·1978 / N°080·page 47·fr
    ...ir Abdelkader Mutuelleville Suivant assemblée extraordinaire tenu...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 32·fr
    ...trois cent cinquante mille euros soit l'équivalent de six cent sei...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 51·fr
    ...2014T00794FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant acte ssp ...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 19·fr
    ...— L'examen professionnel comporte les épreuves suivantes : 1) Une...
  • Journal Officiel·1988 / N°082·page 10·fr
    ...nisienne selon les modalités suivantes : Art. 2. — Peuvent partic...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 15·fr
    ...00254914-94 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 12·fr
    ...rdi 9 novembre 1993 et jours suivants. Art. 3. - La liste des ins...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 7·fr
    ...e 10 septembre 1996 et jours suivants, pour le recrutement de dix ...
  • Annonces Légales·2018 / N°087·page 25·fr
    ...B2224712016 Suivant PV de L'AGE 24/01/2018 enregistré à la recett...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 19·fr
    ...2021401678FCCC3 --- ## Location d'un fonds de commerce Suivant ...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 5·fr
    ...2021S01055FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 8·fr
    ...er à l'étude de l'avocat poursuivant ou prendre connaissance du ca...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 177·fr
    ...décret relatifs aux domaines suivants : - la qualité de la gestio...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 12·fr
    ...a constitution, Emet l'avis suivant : Le projet de loi portant a...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 2·fr
    ...mplacés par les dispositions suivantes : « Article premier (nouve...
  • Annonces Légales·2004 / N°022·page 7·fr
    ...50.000DT 302 Av de la Libération Hammamet Suivant procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1987 / N°034·page 6·fr
    ...effectue dans les conditions suivantes : 1) Les collecteurs visés...
  • Journal Officiel·1991 / N°050·page 14·fr
    ...fera l'objet des majorations suivantes : — Parcours de type A (ro...