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- Journal Officiel·1974 / N°076·page 48·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 6 septembre 1973. ...
- Annonces Légales·2011 / N°039·page 46·fr...i Hechmi pendant 20 jours à compte de la date de cette publicité. ...
- Journal Officiel·1979 / N°046·page 6·fr...écanographes aura lieu le 21 septembre 1979, à l'Institut National...
- Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr...é modifié par l'arrêté du 26 septembre 1980. Tunis, le 6 février ...
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- Journal Officiel·1961 / N°037·page 10·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Septembre 1961 ...
- Annonces Légales·2007 / N°039·page 39·fr...ie immobilière inscrit le 28 septembre 2004 (vol S1/04 n° 121/1) a...
- Annonces Légales·2009 / N°145·page 30·fr...e à 240.480,000 Dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
- Journal Officiel·1983 / N°070·page 51·fr...igne (1) munie d'orifices (4) aptes à laisser passer les matières ...
- Journal Officiel·1986 / N°002·page 9·fr...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
- Journal Officiel·1989 / N°071·page 15·fr...Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986 fixant les attribution...
- Journal Officiel·1990 / N°020·page 5·fr...é dans un délai d'un mois à compter de la date d'arrachage à l'off...
- Journal Officiel·2003 / N°096·page 4·fr...r le décret n° 98-1873 du 28 septembre 1998 susvisé un article pre...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 25·fr...dans les vingt (20) jours à compter du présent avis à peine de nul...
- Journal Officiel·1965 / N°020·page 15·fr...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1965 et qui ser...
- Annonces Légales·2006 / N°029·page 31·fr...dans un délai de 20 jours à compter de la parution du présent avis...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 17·fr...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
- Journal Officiel·1980 / N°058·page 14·fr...Application à l'obtention d'un acide purifié apte à subir des trai...