Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 2·fr
    ...uillet 2004 et notifié le 14 septembre 2004. Et en vertu d'une sa...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 48·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 6 septembre 1973. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 46·fr
    ...i Hechmi pendant 20 jours à compte de la date de cette publicité. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 6·fr
    ...écanographes aura lieu le 21 septembre 1979, à l'Institut National...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr
    ...é modifié par l'arrêté du 26 septembre 1980. Tunis, le 6 février ...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 13·fr
    ... d'Ecrit, il peut être tenu compte, pour le calcul de la moyenne à...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 24·fr
    ...lée générale approuvant les comptes de l'exercice 2018. 2018R0038...
  • Journal Officiel·1961 / N°037·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 12 Septembre 1961 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 39·fr
    ...ie immobilière inscrit le 28 septembre 2004 (vol S1/04 n° 121/1) a...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 30·fr
    ...e à 240.480,000 Dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 51·fr
    ...igne (1) munie d'orifices (4) aptes à laisser passer les matières ...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 9·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 15·fr
    ...Vu le décret n° 86-863 du 15 septembre 1986 fixant les attribution...
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 5·fr
    ...é dans un délai d'un mois à compter de la date d'arrachage à l'off...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 4·fr
    ...r le décret n° 98-1873 du 28 septembre 1998 susvisé un article pre...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 25·fr
    ...dans les vingt (20) jours à compter du présent avis à peine de nul...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 15·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1965 et qui ser...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 31·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la parution du présent avis...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 17·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 14·fr
    ...Application à l'obtention d'un acide purifié apte à subir des trai...