Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 10·fr
    ...brogé et remplacé par les dispositions suivantes : Art. 10 (nouve...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 47·fr
    ...La maison et la parcelle de terre à vendre peuvent être visitées c...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 39·fr
    ...la visite de la propriété a vendre peut avoir lieu chaque jour pen...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 25·fr
    ...tion du prix de vente du local situé route de Tunis km 4, Merkez B...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 14·fr
    ... société conformément aux dispositions statutaires et la réglement...
  • Annonces Légales·2015 / N°077·page 17·fr
    ...ion soumises à toutes les dispositions des statuts de la société e...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 22·fr
    ..., Rue de la Verrerie; Les oppositions éventuelles devront être fa...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 17·fr
    ...atut de la société et des dispositions réglementaires en vigueur. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 13·fr
    ...fectuent conformément aux dispositions des avis de change N° 714 e...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 29·fr
    ...L'acquisition de terrains à bâtir leur aménagement et leur viabili...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 54·fr
    ...La visite de l'immeuble a vendre est possible tous les jours duran...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 24·fr
    ...- Ajouter agence située à route de Gabès Médenine. - Ajouter une a...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 9·fr
    ...ar un jury commun dont la composition est fixée par arrêté du Prem...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 9·fr
    ...2 - Les dispositions du paragraphe 1 n'affectent pas les obligatio...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 15·fr
    ...Les documents destinés à cette Assemblée seront mis à la dispositi...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 7·fr
    ...ettes et terrains nus, le tout situé au Gouvernorat de Tunis et Ba...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 7·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être adressées dans un délai d'un m...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 38·fr
    ...Les oppositions éventuelles devront être faites entre les mains de...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 18·fr
    ...de sessions d'examens aux dispositions prévues par la réglementati...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 18·fr
    ...4/- Banque dépositaire des fonds : AMEN BANK - Agence Mohamed V - ...