Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 16·fr
    ...- L'Accomplissement d'une manière générale de toute mission visant...
  • Annonces Légales·2017 / N°038·page 29·fr
    ...- Pouvoir pour accomplissement des formalités juridique. 20174022...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 16·fr
    ...istrateurs; - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. 202...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 4·fr
    ...rant et de ratifier les actes accomplis par le liquidateur en lui ...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 15·fr
    ... Délégation des pouvoirs pour accomplir les formalités d'enregistr...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 2·fr
    ...ades de la catégorie A, ayant accompli au moins 5 ans de services ...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 10·fr
    ...avec les pleins pouvoirs pour accomplir tous les actes de gestion ...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 39·fr
    ...voirs les plus étendus pour l'accomplissement de ses fonctions. 2...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 10·fr
    ... les dépenses nécessaires à l'accomplissement de ses missions. L'...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 14·fr
    ...nt les règles à suivre pour l'accomplissement de chaque tâche rele...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 11·fr
    ...Directeur Général à l'effet d'accomplir les formalités légales. 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 2·fr
    ...Son objet est l'assistance et l'accompagnement des entreprises par...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 16·fr
    ...Deux exemplaires de l'acte premier accompagnés d'un procès-verbal ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 9·fr
    ...ui à la date de l'examen, ont accompli huit ans de services effect...
  • Annonces Légales·2009 / N°073·page 9·fr
    ...6- L'accomplissement, d'une manière générale, de toute mission vis...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 45·fr
    ...greffe du tribunal sous le n° accompagné de toutes les justificati...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 34·fr
    ...12) Pouvoir pour accomplir les formalités réglementaires 13) Deman...
  • Annonces Légales·2014 / N°144·page 43·fr
    ... avis de présenter ses dettes accompagnées des pièces justificativ...
  • Journal Officiel·2018 / N°028·page 9·fr
    ... sont mis sur le marché, être accompagnés d'un document établi par...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 24·fr
    ...ieur Dami Moncef le pouvoir d'accomplir toutes les opérations banc...