Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 48·fr
    ...La moitié indivisé dans l'immeuble sis à la route Mahdia Markaz Ka...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 15·fr
    ...icie de terre agricole dans l'indivision appartenant à Brahim le s...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 46·fr
    ...Des parts indivises dans le titre foncier n° 2060 Ben Arous, dénom...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 64·fr
    ...la totalité de l'immeuble, appartenant dans l'indivision aux pours...
  • Annonces Légales·2008 / N°110·page 43·fr
    ...La totalité d'un neuvième indivise d'un lieu d'habitation sise à r...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 60·fr
    ...ie de 23A 31 Ca et 4765 parts indivise de l'immeuble sis à Hammame...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 47·fr
    ...une partie à l'indivis de toute une parcelle foncière n°42007 Sfax...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 50·fr
    ...La totalité de 3000 parts indivises dans la propriété dite « Nahli...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 53·fr
    ...ultan avec toutes les parties indivises et collectives objet du ti...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 22·fr
    ...rficie de 143 m² et les parts indivises de 122,589/10000 constitua...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 14·fr
    ...e et de coexistence entre les individus, les communautés et les pe...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 10·fr
    ...Des parts indivises de 60 m², de la superficie globale de 9546 m² ...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 5·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 15·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble consistent en une parcelle de ter...
  • Annonces Légales·2005 / N°120·page 4·fr
    ...La totalité des parties indivises, soit 336 parts sur une totalité...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 44·fr
    ...Bouzid La (200/240) parts à l'indivis du titre foncier n° 7410 Sid...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 23·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature par...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 34·fr
    ...cé à leur propriété des parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 42·fr
    ...Les deux parts indivis de la totalité des 8 parts de l'immeuble ap...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 50·fr
    ...La totalité des 1000/726665 parts indivises objet du titre foncier...