Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
185 761 résultats pour ""TTE""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 19·fr
    ...ites, avec déclaration qu'il est prêt à acquitter sur-le-champ les
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 22·fr
    ...té bornée consiste en une olivette avec sa meskate d'une contenanc...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 18·fr
    ...compter de la publication de cette dernière de cet avis. Aucune p...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 29·fr
    ...Cette participation ne peut se faire que sur la base de ressources...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 22·fr
    ...1°) 5 % pour constituer la réserve légale jusqu'à ce quelle atteig...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 9·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Mouachi El Hemri et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 17·fr
    ...Le conseil nomme, parmi ses membres, un Président qui exerce cette...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 16·fr
    ...Nord, rue passante, derrière cette rue El Mekki ben Hadj Ali El-Ke...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 7·fr
    ..., la limite se poursuit avec cette route en direction nord-est pas...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 74·fr
    ..., et les haldes dépendant de cette concession. III. — Les travaux...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 18·fr
    ...Cette société sera régie par les lois en vigueur en Tunisie et par...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...Il souscrit, endosse, accepte et acquitte tous effets de commerce,...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 8·fr
    ...ergie, duquel il résulte que cette demande est régulière en la for...
  • Journal Officiel·1988 / N°075·page 8·fr
    ...ès âgés ou ceux qui n'ont pas atteint l'âge de 20 ans ou les déten...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 8·fr
    ...ter du 16 novembre 1973 Abdelfetteh Salah Harrabi, à compter du 16...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 19·fr
    ... le fonctionnement normal de cette commission ou des délégués du p...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 107·fr
    ...- Attestation de bénéfice du père de l'allocation familiale s'il e...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 19·fr
    ...4 Khelifa Mabrouk Khelifa Daifette, à compter du 1er juillet 1974 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 33·fr
    ... bénéfices d'une année ne permettent pas ce paiement, les actionna...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 4·fr
    ...Cette durée peut être réduite de 6 mois au maximum pour les foncti...