Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 19·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 8·fr
    ...donner son avis sur un point particulier de l'ordre du jour. Le d...
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 6·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 18 novembre 20...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 7·fr
    ... subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 8·fr
    ...r Tunis, pour le commerce des articles industriels et de quincaill...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 2·fr
    ...En application des dispositions de l'article 266 du Code des socié...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 26·fr
    ...ommerce pour application de l'article 120 du décret du 20 mai 1955...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 10·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 16·fr
    ...- De mettre à jour l'article 6 des statuts de la Société PLASTEC. ...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 14·fr
    ...Ladite augmentation étant ainsi réalisée l'article 6 des statuts r...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 34·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 16·fr
    ...L'étude et la fabrication de tout article en plastique. Durée : 9...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 31·fr
    ... et les opérations visées à l'article 78 du Code de Commerce. — Ap...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 50·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 38·fr
    ... de faillite conformément aux articles 497 et suivants du code de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 35·fr
    ...Modification de l'article 4 des statuts. 2013T00550FCCC2 ## Vent...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 29·fr
    ...mmerce consistant en commerce article en or sis à la rue de Bizert...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 10·fr
    ...Le paiement s'effectue d'avance pour les particuliers, y compris l...
  • Annonces Légales·2021 / N°103·page 4·fr
    ...ats reportés et de modifier l'article 7 des statuts en conséquence...
  • Annonces Légales·2004 / N°129·page 2·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...