191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2020 / N°021·page 19·fr...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
- Journal Officiel·2000 / N°052·page 8·fr...donner son avis sur un point particulier de l'ordre du jour. Le d...
- Annonces Légales·2020 / N°086·page 6·fr...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 18 novembre 20...
- Journal Officiel·2004 / N°006·page 7·fr... subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
- Annonces Légales·2022 / N°055·page 8·fr...r Tunis, pour le commerce des articles industriels et de quincaill...
- Annonces Légales·2025 / N°108·page 2·fr...En application des dispositions de l'article 266 du Code des socié...
- Journal Officiel·1961 / N°014·page 26·fr...ommerce pour application de l'article 120 du décret du 20 mai 1955...
- Annonces Légales·2005 / N°078·page 10·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le conseil ...
- Annonces Légales·2006 / N°072·page 16·fr...- De mettre à jour l'article 6 des statuts de la Société PLASTEC. ...
- Annonces Légales·2006 / N°077·page 14·fr...Ladite augmentation étant ainsi réalisée l'article 6 des statuts r...
- Annonces Légales·2006 / N°097·page 34·fr...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
- Annonces Légales·2007 / N°065·page 16·fr...L'étude et la fabrication de tout article en plastique. Durée : 9...
- Journal Officiel·1969 / N°014·page 31·fr... et les opérations visées à l'article 78 du Code de Commerce. — Ap...
- Annonces Légales·2009 / N°068·page 50·fr...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
- Annonces Légales·2009 / N°118·page 38·fr... de faillite conformément aux articles 497 et suivants du code de ...
- Annonces Légales·2013 / N°014·page 35·fr...Modification de l'article 4 des statuts. 2013T00550FCCC2 ## Vent...
- Annonces Légales·2017 / N°021·page 29·fr...mmerce consistant en commerce article en or sis à la rue de Bizert...
- Journal Officiel·2001 / N°097·page 10·fr...Le paiement s'effectue d'avance pour les particuliers, y compris l...
- Annonces Légales·2021 / N°103·page 4·fr...ats reportés et de modifier l'article 7 des statuts en conséquence...
- Annonces Légales·2004 / N°129·page 2·fr...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...