Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 53·fr
    ...d Hachicha agissant pour le compte de l'Union Bancaire Pour le Com...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 10·fr
    ...— La compétence de la cour des comptes. — Les comptables de fait. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°048·page 30·fr
    ...La Marsa, acquéreur pour le compte de la société «Mokaddem» sociét...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 6·fr
    ...o 1 Sfax pendant 20 jours à compter de la date de la publication d...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 20·fr
    ...nt pas soixante dix jours à compter de la présente insertion. Fai...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 4·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1971 et sera pu...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 29·fr
    ... avec les intérêts légaux à compter de la date d'exigibilité jusqu...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 4·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 8 mars 1982, et sera ...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 35·fr
    ...e dans un délai d'un mois à compter de la date de la publication a...
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 23·fr
    ...Les oppositions sont à recevoir dans le délai de 20 jours à compte...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 8·fr
    ...- le projet du budget, le compte financier et le rapport d'activit...
  • Journal Officiel·2006 / N°100·page 8·fr
    ...andes qui lui sont soumises compte tenu notamment du nombre et de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 49·fr
    ...d Fadhel Ben Omrane pour le compte de la Société Tunisienne de rec...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 10·fr
    ...Page 2330 Journal Officiel de la République Tunisienne — 4-7 Septe...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 46·fr
    ...fixée à 24.354,167D prix sans compter les frais de poursuite qui s...
  • Journal Officiel·1987 / N°038·page 5·fr
    ...ntaire de 11.787.500 dinars compte tenu du solde disponible du fon...
  • Journal Officiel·1997 / N°024·page 7·fr
    ... Vu le décret n° 77-732 du 9 septembre 1977, portant statut du per...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 9·fr
    ... commune de Sidi Bou-Saïd à compter du 1er août 1997. Par décret ...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 12·fr
    ...Le mercredi sept septembre deux mille vingt deux (7/9/2022) près l...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 7·fr
    ... - un membre de la cour des comptes, - un membre du tribunal admin...