Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 12·fr
    ...Mahdia et comprend les zones suivantes : Mourabitoun, Zaoula, Aba...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 29·fr
    ...ux exemplaires des documents suivants : - statuts de la société, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 16·fr
    ...Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire, en date du 21/8...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 20·fr
    ...342608-04 Suivant un procès verbal de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 16·fr
    ...anté les collèges électoraux suivants : — le collège des médecins...
  • Journal Officiel·1992 / N°082·page 7·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : Art. 6. Para. "C" (nouve...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 43·fr
    ...r notamment les informations suivantes: - les règles de qualificat...
  • Annonces Légales·2004 / N°010·page 4·fr
    ...sommes ci-après dans l'ordre suivant : -- 5% des bénéfices pour c...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 26·fr
    ...i Nouira 2037 - Cité Ennasr Suivant le procès-verbal de l'assembl...
  • Annonces Légales·2009 / N°001·page 29·fr
    ...Avocat poursuivant : Mme Rim Karoui Hamama avocate étude sise à la...
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 18·fr
    ... partir de la première année suivant la date limite de clôture des...
  • Annonces Légales·2014 / N°056·page 39·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : 1- Lecture du rapport du c...
  • Journal Officiel·1989 / N°078·page 3·fr
    ... réalisés dans les activités suivantes : - Services informatiques...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 4·fr
    ...uré notamment par les moyens suivants : - la réutilisation des ea...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 6·fr
    ...2022X01598FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Annonces Légales·2024 / N°139·page 5·fr
    ...place Ali Ben Abid Médenine Suivant un acte de vente en date du 1...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 6·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 23·fr
    ...2005T4974FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte de cess...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 24·fr
    ...2006T02291FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 23·fr
    ...e mandat des administrateurs suivants : * la société appétissante ...