Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·fr
    ...22 - Le panneau visé aux articles 4, 7 et 10 du présent arrêté doi...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 47·fr
    ...Les articles 6 et 4 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 46·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 19·fr
    ...s sociales et de modifier les articles 6 et 7 des statuts. 2009G01...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 29·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 233 du Code de Commerce. N°...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 9·fr
    ...L'article 6 des statuts de la Compagnie a été modifié en conséquen...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 21·fr
    - Approbation des conventions réglementées conformément à l'articl...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 35·fr
    ...- Mise à jour des articles 4-5 et 6 des statuts. 2016409631SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 17·fr
    ...Les articles 6, 7 et 14 des statuts sont modifiés. Le gérant 2004...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 70·fr
    ...Tout participant doit cautionner le 1/3 de la mise à prix par l'in...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 18·fr
    ...N'est autorisée à participer aux enchères que toute personne munie...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 23·fr
    ...e matelas, sommiers et divers articles de ménages sis à Tunis 10, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 40·fr
    ...Tout participant aux enchères doit auparavant consigner le tiers d...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 21·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 29·fr
    ...ainsi que la mise à jour de l'article 3 des statuts. 2- Suivant a...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 32·fr
    ...au commerce du prêt-à-porter, articles de décor et cadeaux. Les o...
  • Annonces Légales·2014 / N°110·page 20·fr
    ...- La modification des articles 7 et 16 des statuts de la société. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 17·fr
    ...rdinaire décide de modifier l'article six du statut comme suit : ...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 26·fr
    ...DESIGN elle sera NAST IT, la participation d'un nouvel associé, la...
  • Annonces Légales·2018 / N°011·page 48·fr
    ...Participation aux enchères se fait par l'intermédiaire d'un avocat...