Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 36·fr
    ...atar Sassi agissant pour le compte de son fils mineure Yassine, de...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 48·fr
    ...us seing privé en date du 10 septembre 1976 enregistré à Sfax le 2...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 55·fr
    ...ition n° 62078 déposée le 25 septembre 1975 et dont un extrait a é...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 27·fr
    ...pouvoirs les plus étendus à compter du 1er janvier 1981 en remplac...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 8·fr
    ...tion doivent être prises en compte dans ces délais. Art. 18. - To...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 14·fr
    ...a recette des finances Rue 3 septembre 1934 à Sousse le 13/11/2024...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 19·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires – 19 septembre 2006
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 10·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 25 avril 1980 et sera...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 46·fr
    ...d'Algérie, agissant pour le compte de la Caisse Nationale de sécur...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 5·fr
    ... activités terroristes, ou accepte de les déposer sous un prête-no...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 4·fr
    ... d'assimilation afin de les adapter aux connaissances exigées des ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 10·fr
    ... édictée par le décret du 14 septembre 1903 au profit des redevabl...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 47·fr
    ...s dans le délai d'un mois à compter de l'encaissement du prix à l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 44·fr
    ...Compteir D'équipement Général CEG société à responsabilité limitée...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 7·fr
    ...cipal d'Akouda en date du 19 septembre 1981 ; Vu l'avis du Premie...
  • Annonces Légales·2017 / N°093·page 21·fr
    ...Lundi quatre septembre deux mille dix-sept (4/9/2017) à partir du ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 23·fr
    ...n délai maximum de 3 mois à compter de la réception de la mise en ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 14·fr
    ...m Ali, Boudriass, Bouhaya, Telepte, Majel Bel Abbès, Oum El Aksab....
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 38·fr
    ...atar Sassi agissant pour le compte de son fils mineure Yassine, de...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 30·fr
    ...2°) Lecture du rapport du commissaire aux comptes sur l'exercice 1...