Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 14·fr
    ...rier général de Tunisie, un compte spécial du trésor intitulé "fon...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 20·fr
    ...es Finances Tunis 3 pour le compte de la Recette des finances Char...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 43·fr
    ... essai PV n° 2977 daté le 27 septembre 2003, une saisie exécutoire...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 2·fr
    ...— Cette cession prend effet à compter du 24 juin 1972. Tunis, le ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 69·fr
    ...73, enregistré à Tunis le 25 septembre 1973, Volume 799, Série Ter...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 50·fr
    ... pour un montant de 62.500 dinars au compte courant de la société.
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 47·fr
    ...t soixante cinq dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 24·fr
    ...Compte tenu de la législation en vigueur, les dividendes distribué...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 9·fr
    ...e période de trois années à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 4·fr
    ...rapports du commissaire aux comptes, le tout relatif à l'exercice ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 34·fr
    ...Page 3170 Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 septem...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 14·fr
    ...onal de l'huile ou pour son compte par intermédiation. Toutefois,...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 10·fr
    ...lon l'hypothèque émise le 16 septembre 2014. Dépôt Sfax, Volume 02...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 27·fr
    ...L'attestation délivrée à chaque souscripteur doit mentionner le ta...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 19·fr
    ...Outre la demande qu'elle émet pour son propre compte, une même per...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 11·fr
    ...isé agréé par l'État; c) être aptes physiquement à exercer la fonc...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 39·fr
    ...Esliti Notaire en date de 24 septembre 2009. D'un 1er étage compo...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 8·fr
    ...— Si le jury compte-tenu du niveau général des candidats estime qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 25·fr
    ...Le Jeudi 27 septembre 2012 à partir de 9h à l'audience des saisies...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 28·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de la publication d...