Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Annonces Légales·2009 / N°023·page 28·fr
    ...10- Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités légales. Le co...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 50·fr
    ...es statuts, - Pouvoirs pour l'accomplissement des formalités. Le ...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 3·fr
    ...t le cas échéant, militaires, accomplis par l'intéressé dans le gr...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 21·fr
    ...l de la société Aljazira pour accomplir toutes formalités d'enregi...
  • Journal Officiel·2006 / N°023·page 6·fr
    ...nt les règles à suivre pour l'accomplissement de chaque tâche rele...
  • Annonces Légales·2023 / N°030·page 3·fr
    ...al ou à son mandataire pour l'accomplissement des formalités légal...
  • Annonces Légales·2004 / N°053·page 9·fr
    ...ustice et il lui est permis d'accomplir tous les actes tant qu'ils...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 49·fr
    ...formalités juridiques ont été accomplies. Observation : Publicati...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 28·fr
    ...s pouvoirs nécessaires pour l'accomplissement de son mandat. Dépô...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 8·fr
    ...u Ministère de l'Agriculture, accompagnée des intéressés, fera une...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 3·fr
    ...Le Directeur Régional est notamment assisté dans l'accomplissement...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 45·fr
    ...er leurs propositions de prix accompagnées des pièces suivantes : ...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 29·fr
    ...nsidération que si elles sont accompagnées d'une garantie provisoi...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 24·fr
    ...enue Léopold Senghor en vue d'accomplir pour son compte toute la p...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 42·fr
    ...- Délégation pour l'accomplissement des formalités légales. L'Adm...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 18·fr
    ...8/ Pouvoirs pour accomplissement des procédures légales. 2023R0083...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 5·fr
    ...irecteur général, à l'effet d'accomplir toutes formalités légales ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 17·fr
    ...es locaux et étrangers, 6 - l'accomplissement, d'une manière génér...
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 11·fr
    ...enne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette formalité. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 32·fr
    ...nner autorisation au gérant d'accomplir les actes de cession ou na...