...La totalité des parts indivises 8540/17500 de l'immeuble objet du ...

...Les autres actionnaires renoncent individuellement à leur droit pr...

... Thameur qui constitue dans l'indivision, l'immeuble connu sous le...

...me n° 112 constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim B...

...La totalité des droits indivis dans la propriété dénommée «Ma Mais...

...Il s'agit des 147/294 parts indivises dans l'immeuble objet du T.F...

...Il s'agit de la moitié indivise d'une maison destinée à l'habitati...

...La totalité des parts indivises soit 307 parts de l'immeuble sis E...

...ociété AMG par une partie à l'indivision de ses immeubles et ce po...

...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...

...14 part indivises de la totalité de 40 parts d'une maison avec un ...

...Giorgio Venturato promoteur l'entreprise individuelle FLOW CONSULT...

...la totalité de la quote-part indivise appartenant au débiteur, de ...

...ournir à chaque détenu un lit individuel et ses besoins en couvert...

...lah Skhiri, pour la signature individuelle des deux opérations rel...

...il s'agit de la totalité des 400 parts indivises soit 400 m² reven...

... Béchir Drira, 4 parts dans l'indivis du fonds de commerce avec s...

...robation des États Financiers individuels et consolidés pour l'ann...

...ente aux enchères du bien à l'indivis. 2016X00764VEPA1 Vente aux...

...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R00022SANB3 ...