Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 50·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 25·fr
    ...Notions sur les particules élémentaires. ## Physique des Semi-Con...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 14·fr
    ...Ne pourront participer aux enchères et à l'adjudication que les pe...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 32·fr
    ...odifier les dispositions de l'article sept des statuts de la socié...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 54·fr
    ...La participation aux enchères nécessite la consignation du 1/3 du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 8·fr
    ..., façonnage et autres de tous articles d'habillement destinés à l'...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 54·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 42·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 43·fr
    ... les opérations visées dans l'article 28 des statuts et approbatio...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 25·fr
    ...Tunis et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. La ...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 27·fr
    ...De même l'article 13 des statuts de la société ont été modifiés en...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 50·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 45·fr
    ...nt au dernier paragraphe de l'article 425 du c.p.c.c. Pour les étr...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 43·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 192 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 9·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 26 janvier 202...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 26·fr
    ...t tenir compte de situations particulières décrites ci-après : (1...
  • Annonces Légales·2024 / N°118·page 9·fr
    ...- La participation des étrangers à la mise à prix est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°026·page 5·fr
    ...Et la modification de l'article 4 des statuts en indiquant l'adres...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 48·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Pour Extrai...
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 37·fr
    ...Toute personne qui désire participer à l'adjudication, doit être m...