Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 12·fr
    ...ut être annulée dans les cas suivants : a- si le Titulaire ne dis...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 16·fr
    ...pour adopter la dénomination suivante : MPC-Prokim Industrie. D'o...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 30·fr
    ...2009X00796FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant acte S.S....
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 18·fr
    ...éraire avec prix d'émission équivalent à la valeur nominale de l'a...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 5·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes : 1) une attestation certi...
  • Journal Officiel·1986 / N°014·page 8·fr
    ...ans les grades particuliers équivalents de leur département d'orig...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 8·fr
    ...- Le renouvellement des mandats des Administrateurs suivants pour ...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 3·fr
    ...ter à nouveau sur l'exercice suivant tout ou partie du solde des b...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 8·fr
    ...Les côtés de ces périmètres sont orientés suivant les directions N...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 64·fr
    ...20634/R/A/M/000 Avis de jugement de règlement judiciaire suivant ...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 64·fr
    ...2007T01427FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant ...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 28·fr
    ... à hauteur de 191.9547 parts suivant acte notarié (fridha) rédigé ...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 7·fr
    ...notamment les articles 26 et suivants pour la gestion 1976 et nota...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 10·fr
    ...t régie par les législations suivantes : - Code des télécommunica...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 13·fr
    ...318174-14 Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire de 24...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 14·fr
    ...- Le changement du siège social de la société à l'adresse suivante...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 4·fr
    ...0.000) Dollars U.S., soit l'équivalent de sept millions cent quara...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 47·fr
    ...2017401391DIVD2 ### Autorisation de Vente Immobilière Suivant PV...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 5·fr
    ...mite se dirige vers l'est en suivant l'axe de ce dernier sur une d...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 15·fr
    ...er leurs dossiers des pièces suivantes : 1) un extrait du casier ...