Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 16·fr
    ...ne économique et social - de participer à l'élaboration du rapport...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 59·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le Quotidien du 28 novembre 20...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 9·fr
    Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 28·fr
    ...## CLUB SPORTIF DE DIEBENIANA (Article 5 de la loi n° 60-144 du 7...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 3·fr
    ...uverneur de Gafsa, Arrête : ARTICLE PREMIER. — Le Cheikhat d'El-...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 53·fr
    ...Pour la participation à l'adjudication, il faut consigner le tiers...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 44·fr
    ...bdelkafi épouse Chakroun ont participé dans le capital de la socié...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 83·fr
    ...Personne ne peut participer à l'adjudication qu'après consignation...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 41·fr
    ... effets des dispositions de l'article 21 des statuts. D'une délib...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 6·fr
    ...tions spécifiques prévues à l'article précédent. ## Section 2 ##...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 15·fr
    ...Personne ne peut participer à l'adjudication que par l'intermédiai...
  • Annonces Légales·2020 / N°086·page 5·fr
    ... commerce exploité pour vente article sanitaire et céramique à l'a...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 16·fr
    ...donner son avis sur un point particulier de l'ordre du jour. Art....
  • Annonces Légales·2022 / N°144·page 10·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2025 / N°144·page 13·fr
    La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 32·fr
    ...matériels et moraux selon les articles 229 et suivants du code de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 53·fr
    ... pour l'achat et la vente des articles ménagers avec tous les élém...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 30·fr
    ...L'article six des statuts de la Société est modifié en conséquence...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 52·fr
    ...Personne ne peut participer à l'adjudication que par l'intermédiai...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 37·fr
    ...sur les opérations visées à l'article 78 du Code de Commerce. 4) A...