Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 42·fr
    ...on de papier et fabrication d'articles scolaires et de Bureau situ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 42·fr
    ...En conséquence, les articles 3 et 13 des statuts sociaux afférants...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 48·fr
    ...ne peut participer aux enchères publiques qu'après avoir consigné ...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 44·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 43·fr
    ...alaa Kébira, conformément aux articles 191 et suivant du code de c...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 22·fr
    ...B0215902014 En application des dispositions de l'article 164 du c...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 19·fr
    ...2- Modification corrélative de l'article 6 des statuts. 2015W0008...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 58·fr
    ...er A bureau 26 Sfax, et tout participant à l'adjudication doit con...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 4·fr
    ...s à Mr Lakrab Aberrahmen, les articles 6/8 et 14 des statuts ont é...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 10·fr
    ...(voir article 6). 3° Identification de la qualité : Standard ou E...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 2·fr
    ...- Tout désireux de participer aux enchères doit consigner le tiers...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 5·fr
    ...— Organisation générale ARTICLE PREMIER. — Le Ministère de l'Agri...
  • Journal Officiel·1970 / N°016·page 25·fr
    ...— Organisation générale ARTICLE PREMIER. — Le Ministère de l'Agri...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 71·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 193 du code de commerce. Un...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 27·fr
    ...pour participer aux enchères il est nécessaire de se munir d'une a...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 19·fr
    ...Suite à cette augmentation du capital, l'article 7 des statuts est...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 16·fr
    ...N°1239317 W/N/M/000 Notice publiée en application de l'article 16...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 24·fr
    ...rocédures nécessaires selon l'article 442 du code de commère sous ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 52·fr
    ...e l'université mentionnée à l'article 11 du présent arrêté. Art. ...