Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·2008 / N°083·page 18·fr
    ...hique accompagnée des pièces suivantes : - une attestation certif...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 35·fr
    ...2010M00709FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant ...
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 7·fr
    ...rt le 22 avril 1993 et jours suivants à l'Ecole Nationale de Médec...
  • Journal Officiel·1996 / N°051·page 6·fr
    ...i 18 septembre 1996 et jours suivants. Art. 3. - la date de clôtu...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 20·fr
    ...1553580P/A/M/000** Suivant un procès verbal de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 4·fr
    ...1/ Suivant les articles 26 et 387 du code des sociétés commerciale...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 7·fr
    ...les activités et les actions suivantes : 1. l'accès du public à l...
  • Annonces Légales·2025 / N°128·page 4·fr
    ...ente d'un fonds de commerce Suivant contrat de vente signé à la m...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 27·fr
    ...0614761 Z/P/000 Suivant la décision du 14 juillet 2007, portant a...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 42·fr
    ...2010N00165FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 27·fr
    ...408803Q Suivant acte SSP du 24-2-2012 enregistré à la recette des...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 21·fr
    ...Ali Belhaouan - Kasserine 1200 Suivant procès verbal extraordinair...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 34·fr
    ...2015S03063FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sou...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 40·fr
    ...211794-43 Suivant acte de cession de parts sociales en date du 24...
  • Annonces Légales·2018 / N°020·page 56·fr
    ... industrielle Bouteffaha II dérivant de la route nationale n°11 de...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 36·fr
    ...es enfants scolarisés ou poursuivant une formation professionnelle...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 20·fr
    ... en date du 13 novembre 2018 suivant le récépissé de dépôt n°20185...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 22·fr
    ...ase des fiches de fonction décrivant avec précision les attributio...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 20·fr
    ...553358-70 Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 10·fr
    ...567189-30 - Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraor...