191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2004 / N°057·page 2·fr...Pour participer à la vente il faut consigner le tiers du prix intr...
- Annonces Légales·2010 / N°127·page 30·fr...es modifications apportés aux articles 6 et 8 et procéder aux opér...
- Journal Officiel·1982 / N°019·page 29·fr...Commercialisation des tapis le pour articles artisanaux. Capital ...
- Annonces Légales·2013 / N°036·page 35·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Annonces Légales·2013 / N°083·page 33·fr...de commerce exploité commerce articles de cadeaux identifiant fisc...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 26·fr...- Modification des articles 6 et 7 des statuts. Journal Officiel ...
- Annonces Légales·2014 / N°042·page 37·fr...La totalité du fonds de commerce destiné à la vente des articles d...
- Annonces Légales·2015 / N°133·page 43·fr...Ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées...
- Journal Officiel·2006 / N°090·page 10·fr...istinguer au moyen de signes particuliers. ## CHAPITRE II ## Du ...
- Annonces Légales·2004 / N°104·page 19·fr...2- Modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts de la ...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 6·fr...La confection d'articles textiles d'habillement. Durée : 99 ans. G...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 71·fr...Conformément à l'article 466 CPCC : 10.000,000 dinars, frais en su...
- Annonces Légales·2008 / N°130·page 18·fr...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
- Annonces Légales·2011 / N°054·page 29·fr...- Modification des articles 7 et 8 des statuts. 4- Deux exemplaire...
- Journal Officiel·1981 / N°018·page 31·fr...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. N° B-449-1 -...
- Journal Officiel·1981 / N°033·page 44·fr...portées des modifications aux articles des statuts de la Société G...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 25·fr...ah V Tunis; - Mise à jour des articles 4, 6 et 12 paragraphe B de ...
- Annonces Légales·2014 / N°064·page 26·fr...L'approbation de modification de l'article 8 du statut de la socié...
- Annonces Légales·2015 / N°061·page 51·fr...pour participer à l'enchère, il faut consigner 1/10 de mise à prix...
- Annonces Légales·2015 / N°133·page 47·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...