Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 25·fr
    ...- Modification des articles 12 et 29 des statuts. - L'approbation ...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 52·fr
    ...Il s'ensuit, et en application des dispositions de l'article 191 d...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 14·fr
    ...2017T03183SANB2 LA GENERALE DE PARTICIPATIONS DE TUNISIE - SICAF ...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 8·fr
    ...a décidé la modification de l'article 13 de ses statuts et la nomi...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 6·fr
    ...— Le prix de base fixé à l'article précédent est affecté des bonif...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 30·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consigné le...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 26·fr
    ...La participation aux enchères ne peut avoir lieu que par l'intermé...
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 37·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 18·fr
    ...- l'approbation des conventions relevant de l'article 115 du Code ...
  • Journal Officiel·1988 / N°053·page 4·fr
    ...ans les conditions fixées à l'article deux du décret susvisé n° 75...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 13·fr
    ...La société a pour objet, conformément à l'article 2 de ses statuts...
  • Journal Officiel·2005 / N°090·page 7·fr
    ...e 4 octobre 2005. Décrète : Article premier. - Sont confirmées, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 10·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le Quotidien du 9 juin 2023. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 12·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 8·fr
    ...Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. Répartitio...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 23·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 193 du code de commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 15·fr
    ...uctible suivant leur taux de participation au capital et leurs dem...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 54·fr
    ...- Pour participer aux enchères il faut consigner le tiers du prix....
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 56·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 42·fr
    ...anvier 2008, quittance n° 259 article II. Le gérant 2008G00367SR...