Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 42·fr
    ...cteur de l'Agent de Tunis à compter du 5 octobre 1979 en remplacem...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 34·fr
    ...- De la liste des souscripteurs. - De la déclaration de souscripti...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 28·fr
    ... Légales, Réglementaires et Judiciaires - 15 septembre 2009 N° 111
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 18·fr
    ...Laroussi Habib a été désigné comme commissaire aux comptes pour un...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 14·fr
    ...- Tribunal administratif - Cour des comptes - Cour de discipline f...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 17·fr
    ...égorie B et ce, pour un souscripteur qui conserverait ses titres j...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 17·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Annonces Légales·2023 / N°134·page 17·fr
    ...Superficie 4715 m² compte 47 chambres du 101 au 147. Hall recouver...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 21·fr
    ...de Paris, agissant pour son compte sollicite l'autorisation de tra...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 43·fr
    ...Monsieur Habib Sassi, CIN n° 00079138 du 5 septembre 1997, demeura...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 13·fr
    ...icable lorsqu'il a été tenu compte de l'état défectueux au moment ...
  • Journal Officiel·1992 / N°081·page 3·fr
    ...élai maximum de dix jours à compter de la date de constatation de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 9·fr
    ...est de 3606.071 dinars sans compter les frais de poursuites supplé...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 21·fr
    ...'Economie Nationale pour le compte de l'État en qualité de proprié...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 17·fr
    ...uté avoir été signé pour le compte du transporteur. 3) La signatu...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 43·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la date de publication. Ce...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 7·fr
    ...s départements concernés et compte tenu des spécificités des disci...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 9·fr
    ...ncières, Vu le décret du 24 septembre 1885 relatif au domaine pub...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 11·fr
    ... Légales, Réglementaires et Judiciaires - 14 septembre 2022 N° 109
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 47·fr
    ...L'âge maximum est apprécié à compter de l'année d'inscription du c...