Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 27·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 46·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 16·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Conditions ...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 29·fr
    ...| | | | | | Titre de participation | 96.383,975 | 94.883,975...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 33·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 28·fr
    ...Ces frais permettent à l'étudiant de participer à trois (3) sessio...
  • Annonces Légales·2022 / N°117·page 11·fr
    ...e irrévocable et ce avant la participation à l'adjudication. Les p...
  • Annonces Légales·2025 / N°145·page 14·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 13·fr
    ...- de modifier l'article 12 des statuts. - de donner quitus entier...
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 44·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 37·fr
    ...Tout participant aux enchères doit se munir au préalable d'une aut...
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 81·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 38·fr
    ...3°) Les articles 4 et 6 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
  • Journal Officiel·1980 / N°046·page 12·fr
    ..., il appert notamment que les articles 24 et 25 des statuts ont ét...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 7·fr
    ...Les documents et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis du...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 18·fr
    ...- Mettre à jour des articles 6 et 7 des statuts relatifs au capita...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 42·fr
    ...s du deuxième paragraphe de l'article 231 du code de commerce tel ...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 22·fr
    ...En conséquence l'article 7 du statut a été modifié. 2017B01046SRL...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 23·fr
    ...La participation à l'enchère n'est possible que par l'Intermédiair...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 15·fr
    ...L'enchérisseur qui veut participer aux enchères doit consigner le ...