191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2009 / N°063·page 27·fr...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 46·fr...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Annonces Légales·2010 / N°078·page 16·fr...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Conditions ...
- Journal Officiel·1978 / N°077·page 29·fr...| | | | | | Titre de participation | 96.383,975 | 94.883,975...
- Journal Officiel·1984 / N°054·page 33·fr...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. Le Conseil d'...
- Journal Officiel·2006 / N°057·page 28·fr...Ces frais permettent à l'étudiant de participer à trois (3) sessio...
- Annonces Légales·2022 / N°117·page 11·fr...e irrévocable et ce avant la participation à l'adjudication. Les p...
- Annonces Légales·2025 / N°145·page 14·fr...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
- Annonces Légales·2005 / N°148·page 13·fr...- de modifier l'article 12 des statuts. - de donner quitus entier...
- Annonces Légales·2007 / N°015·page 44·fr...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
- Journal Officiel·1968 / N°012·page 37·fr...Tout participant aux enchères doit se munir au préalable d'une aut...
- Annonces Légales·2008 / N°030·page 81·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Journal Officiel·1980 / N°009·page 38·fr...3°) Les articles 4 et 6 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
- Journal Officiel·1980 / N°046·page 12·fr..., il appert notamment que les articles 24 et 25 des statuts ont ét...
- Annonces Légales·2013 / N°145·page 7·fr...Les documents et registres mentionnés aux articles 11 et 11 bis du...
- Annonces Légales·2014 / N°063·page 18·fr...- Mettre à jour des articles 6 et 7 des statuts relatifs au capita...
- Annonces Légales·2014 / N°142·page 42·fr...s du deuxième paragraphe de l'article 231 du code de commerce tel ...
- Annonces Légales·2017 / N°068·page 22·fr...En conséquence l'article 7 du statut a été modifié. 2017B01046SRL...
- Annonces Légales·2017 / N°090·page 23·fr...La participation à l'enchère n'est possible que par l'Intermédiair...
- Annonces Légales·2019 / N°077·page 15·fr...L'enchérisseur qui veut participer aux enchères doit consigner le ...