Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 37·fr
    ...ont chaque jour - Ne peuvent participer à l'adjudication que les p...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 23·fr
    ...vestissement et de modifier l'article 6 des statuts en conséquence...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 36·fr
    ...Conformément à l'article 48 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 5·fr
    ...istant en un point de vente d'articles ménagers sis à l'Avenue Hab...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 5·fr
    ...hé Financier conformément à l'article 2 de la loi n°94-117 du 14 n...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 2·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 9·fr
    ...Droit commun et particulièrement la loi 94-90, portant disposition...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 42·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 191 du code de commerce. 20...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 43·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 37·fr
    ...e la date de l'annonce de cet article au J.O.R.T. Cette annonce a...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 23·fr
    ...doun à Tunis conformément à l'article 193 du code de commerce à co...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 41·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 47·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 36·fr
    ...Les articles 6 - 17 - 18 et 29 des statuts ont été modifiés. Le p...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 21·fr
    ...Le cahier des charges et les conditions particulières peuvent être...
  • Annonces Légales·2013 / N°075·page 40·fr
    ...Cet article est publié aux journaux Essabah et Le Temps. 2013R025...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 19·fr
    ...Réglementation particulière La signalisation 2) La vitesse en agg...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 36·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 44·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir consigné le tie...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 11·fr
    ...### CHAPITRE PREMIER ### Dispositions générales Article premier....