Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 6·fr
    ...— Tribunal administratif — Cour des comptes — Cour de discipline f...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 2·fr
    ...à 2.059.882,508 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 14·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 50·fr
    ...n son propre nom et pour le compte de son frère Azem titulaire de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°099·page 6·fr
    ...u le décret n° 93-1880 du 13 septembre 1993 relatif au système d'i...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 47·fr
    ... Hellal 3 rue Sahel vend au compte de son frère Mohamed Rabbaa la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 34·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de cette ann...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 11·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 7·fr
    ...'examen et dont il est tenu compte lors des délibérations. ART. 1...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 58·fr
    ...ance de Tunis a décidé le 27 septembre 2006 d'entamer la procédure...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 41·fr
    ...le Président de la Municipalité de Tunis pour le compte de la Muni...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 29·fr
    ...Giroso Edorado pour le compte de la Société Agip, en qualité de pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 30·fr
    ... Tunisie (S.N.I.T.) pour le compte de la société anonyme El Kantao...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 23·fr
    ... le ou les commissaires aux comptes, pour compléter le conseil. L'...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 30·fr
    ...on du délai de trois mois à compter de la date d'ouverture des pou...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 4·fr
    ...Il ne peut être tenu compte que des essais effectués conformément ...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 42·fr
    ...l'audience du lundi dix huit septembre deux mille dix sept (18/9/2...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 61·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 28 septembre 1999 P...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 60·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 48·fr
    ... et ce, dans les 20 jours à compter du présent avis au JORT. 2006...