Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 20·fr
    ...872, série bis, case 232. b) deux copies certifiées conforme à l'...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 38·fr
    ...746 Série ter Case 219. Deux originaux de la déclaration de sousc...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 55·fr
    ...mai 1979, volume 41, série 5, case 1177, déposé en deux exemplaire...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 36·fr
    ...1, le 30 décembre 1977, volume 825, série ter, case 364. 2 — Proc...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 20·fr
    ...me cycle de l'enseignement de base et de l'enseignement secondaire...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 21·fr
    ...725 bis, case 226, il appert que M. Verga Nicolas, mercier, bonnet...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 34·fr
    ...le 26 novembre 1975, volume 811, série 1, case 936, et par décisio...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 25·fr
    ...(A.C.I.), vol 769, série ter, case 542. Le Capital Social est fix...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 31·fr
    ...58, Folio 98, Case 1.754, dont deux exemplaires ont été déposés au...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 16·fr
    ...844 Sie Ter Case 754 déposé au greffe du tribunal de Bizerte le 18...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 24·fr
    ...le 22 octobre 1977, folio 21, case N° 117, et dont deux exemplaire...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 21·fr
    ...691 ter, case 249, et dont deux procès-verbaux ont été déposés au ...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 16·fr
    ...s bases de données - Fonction d'un système de gestion des bases de...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 27·fr
    ...80, série 5, case 138, dont deux exemplaires ont été déposés au gr...
  • Journal Officiel·1980 / N°048·page 42·fr
    ...843, série I, case 582. — Le capital social a été porté de 141.00...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 26·fr
    ...857, Série Ter, Case 723, la Société des Supermarchés ENNAKHIL, S....
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 22·fr
    ...875, Sie Ter, Case 736, il a été établi les statuts d'une S.A. « L...
  • Journal Officiel·1977 / N°044·page 17·fr
    ...821, série 1, case 96, dont deux exemplaires ont été déposés au gr...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 36·fr
    ...le 21 février 1979, volume 834, série bis, case 129, la société « ...
  • Journal Officiel·1980 / N°062·page 24·fr
    ...848 série ter, case 51 dont deux copies ont été déposées le 9 octo...