Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
230 036 résultats pour ""ATE""
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 33·fr
    ...- Donné quitus au liquidateur. - Déchargé le liquidateur de son ma...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 27·fr
    ...- l'apport de tout l'actif de la Société ANATEX arrêté à la date d...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 12·fr
    ...- transformateur monophasé, - transformateur triphasé, - transform...
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 19·fr
    ...74239695, et ce dans un délai de quinze jours de la date de la pub...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 7·fr
    ...en millimes | Majoration spécifique | Prix de vente aux consommate...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 4·fr
    ...Gardiennage des bateaux. Durée : 99 ans. Gérance : Monsieur Chao...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 16·fr
    ...La période de stage est considérée à compter de la date de la sess...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 39·fr
    ...— Un Administrateur représentant : la STEG; — Un Administrateur re...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 11·fr
    ...alternateurs, moteurs synchrones moteur à collecteur transformateu...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 2·fr
    ...7 345 Nomination d'un administrateur au conseil d'administration d...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 23·fr
    ...La date de la vente est normalement la date du contrat, de la comm...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 1·fr
    ...1599 Nomination d'un administrateur représentant l'Etat au conseil...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 8·fr
    ...s conservateurs-adjoints des musées en exercice à la date de publi...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 10·fr
    ... B | | Sénateur-Martylographe | C | | Administrateur Général |...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 27·fr
    ...Le Liquidateur H. Kamoun N° 1451 COOPERATIVE DE PRODUCTION « ECH...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 18·fr
    ...Date et lieu de la vente : La vente aura lieu le 17 octobre 2006 à...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 9·fr
    ...- Donner quitus au liquidateur et constater la clôture de la liqui...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 17·fr
    ...199882-62 Démission d'un administrateur et cooptation d'un nouvel...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 5·fr
    ...- La commune de Mateur est autorisée à contracter un engagement au...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 19·fr
    ...- Approbation des Comptes définitifs; - Quitus au liquidateur pour...