Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 16·fr
    ...Canino Nicolo de feu Antonio, en qualité de propriétaire, sera eff...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 15·fr
    ...L'enchère ne peut être effectuée que par avocat après consignation...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 11·fr
    ...1) recherches effectuées par sonde à main : 6D/m linéaire; 2) rec...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 62·fr
    ...le gestionnaire conserve l'expertise nécessaire pour contrôler eff...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 123·fr
    ...s ayant exercé, d'une manière effective, pendant une durée minimal...
  • Journal Officiel·1987 / N°067·page 14·fr
    ...NT DU / / AU / | OPERATIONS EFFECTUEES AUPRES DE LA CLIENTELE | ...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 56·fr
    ... montants des transferts déjà effectués. Cette attestation de clô...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 38·fr
    ...hamed Béchir El Askri, seront effectuées le 30 juin 1976 sous la d...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 11·fr
    ...Mohamed El Habib Bannour, en qualité de propriétaire, sera effectu...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 22·fr
    ...le Secrétaire d'Etat à l'Agriculture, pour l'Etat, seront effectué...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 22·fr
    ...Les opérations de vérification s'effectueront, d'une façon continu...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 16·fr
    ...R 1) Le montant des recettes effectives des postes diplomatiques ...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 10·fr
    ...- Accouchement simple effectué par un médecin (y compris les visit...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 11·fr
    ...t pas été inclus dans le prix effectivement payé ou à payer, d) l...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 71·fr
    ...Les travaux de recherche et d'exploitation des hydrocarbures effec...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 6·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 18·fr
    ...Les heures supplémentaires ne sont effectuées qu'en cas de surcroî...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 1·fr
    ...La répartition par article de ces crédits sera effectuée par décre...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 4·fr
    ...— Lorsqu'elles sont effectuées au-delà de quarante huit heures (48...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 9·fr
    ...— Le remboursement du prêt s'effectue pendant la période de produc...