Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 11·fr
    ...De ce point elle suit vers le Sud-Est cette deuxième piste jusqu’à...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 21·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 56·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 55·fr
    ...3) le 3ème garage dont le sol est en ciment le toit est en charpen...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 28·fr
    ...A l'Est : Chemin public. Au Nord : Ali Djebali. A l'Ouest : Brahim...
  • Journal Officiel·2015 / N°050·page 19·fr
    ...Conseil de gestion Ouderna | 303 | | 139 | Mabrouk Ben Mohamed B...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 50·fr
    ...Situé à l'extrémité de l'immeuble au côté est, s'étendant de l'est...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 42·fr
    ...Le deuxième appartement (du côté ouest) édifié sur le côté Ouest d...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 12·fr
    ...A la date du 23 mars 1963, la dame Fatma bent Salah Chebbah est no...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 48·fr
    ...Qu'elle est limitée : A l'Est Tahar Ben Abdallah. Au Nord-Est : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 5·fr
    ...* La division du matériel qui est chargée : — de la gestion du ma...
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 6·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Un restaurant. A l'Est : Chemin pub...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 9·fr
    ...- Est fixée comme suit la liste des questions relatives aux presta...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 21·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Ahmed Rekik A l'Est et au Nord : U...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 18·fr
    La construction est équipée d'électricité et d'eau potable Elle e...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 5·fr
    ...— Lorsque le manifeste comporte plus de douze articles, il est con...