16 198 résultats pour ""GET""
- Journal Officiel·1999 / N°055·page 7·fr...* les principes généraux du budget de l'Etat (unité, annualité, un...
- Journal Officiel·1971 / N°047·page 7·fr...— Budgets Annexes | NUMEROS des articles | DESIGNATION DES SERVI...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 101·fr...ibution du Budget Ordinaire** Contribution du Budget Ordinaire pou...
- Journal Officiel·2005 / N°101·page 4·fr...Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l'Eta...
- Journal Officiel·1993 / N°100·page 54·fr# GESTION 1994 ## RECAPITULATION DU TABLEAU "E" BUDGETS RATTACHES...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr...— Du Budget Art. 13. — Le budget d'exploitation est élaboré sur l...
- Journal Officiel·2002 / N°009·page 5·fr...BLEAU N°1 LES RESSOURCES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE 1999 En ...
- Journal Officiel·1985 / N°089·page 13·fr... crédits complémentaires du budget titre II section I pour la gest...
- Journal Officiel·2023 / N°082·page 3·fr...ales pour le financement du budget de l'Etat(1). Au nom du peuple...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 10·fr...Le budget de l'association comportera un fonds de réserve destiné ...
- Journal Officiel·2009 / N°102·page 39·fr...4 000 000 D sur les ressources globales du budget au lieu de : 1 0...
- Journal Officiel·1972 / N°051·page 17·fr...Budgets Annexes | Numéros des articles | DESIGNATION DES SERVICE...
- Journal Officiel·2012 / N°039·page 14·fr...blissements publics dont le budget et la gestion financière et com...
- Journal Officiel·2009 / N°102·page 153·fr...GENERAL DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENERAL DE L'ET...
- Journal Officiel·2008 / N°065·page 33·fr...17 - Le budget de fonctionnement de l'agence nationale de métrolog...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 26·fr...cière et de budgets rattachés pour ordre au budget de l'État. Art...
- Journal Officiel·2002 / N°104·page 4·fr# TABLEAU N°1 ## LES RESSOURCES DU BUDGET DE L'ETAT POUR L'ANNEE ...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 255·fr... répartition des crédits du budget de l'État ouverts par la loi n°...
- Journal Officiel·1991 / N°090·page 61·fr...000 | 80000 | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
- Journal Officiel·2007 / N°058·page 72·fr...dépassement des crédits inscrits au budget - dissimulation de dépa...