Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 975 résultats pour ""LE LOCAL""
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 7·fr
    ...s produits alimentaires dans le local sis à l'avenue Habib Bourgui...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 5·fr
    ...ds de commerce exploité dans le local n°2 sis à rue des martyrs Ma...
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 26·fr
    ...33 le 19 août 2008, sur tout le local sis Route de Mahdia Km 14 Sf...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 43·fr
    ...ploité comme bain maure dans le local sis au 128 rue El Mar Bab Me...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 10·fr
    ...dérivés et qui s'exerce dans le local composé de 3 espaces ouvrent...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 11·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Regueb l...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 5·fr
    ...et incorporels exploité dans le local sis à Bir El hasi borj taleb...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 8·fr
    ...iels et moraux exploité dans le local sis à la rue Sidi Nasser à S...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 48·fr
    ...D'autre part le local a été équipé par l'électricité de haute tens...
  • Journal Officiel·1997 / N°101·page 4·fr
    ...rouvé par le conseil de tutelle local de la délégation d'El Metoui...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 38·fr
    ...ds de commerce exploité dans le locale sis El Mrezgua Hammamet à l...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 39·fr
    ...e volailles et dérivés, dans le local sis à 38 souk Msakef, Beb Ja...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 37·fr
    ...| Les conditions d'obtention | | --- | | - Le local à alimenter...
  • Journal Officiel·2026 / N°035·page 32·fr
    ...Assurance Le locataire doit assurer le lot ou le local mis à sa d...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 45·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie dans le local comm...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 5·fr
    ...les mains des acheteurs dans le local où le fonds cédé est exploit...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 36·fr
    ...em a loué à Mr Drissi Lazhar le local sis cité Bir Jdid pour une d...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 17·fr
    ...Les murs doivent être enduits d'une peinture lavable; Le local do...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 26·fr
    ...ds de commerce exploité dans le local sis au marché Midoune Djerba...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 41·fr
    ...- Une copie de l’acte attestant que le demandeur peut utiliser le ...